Clearwater et la norme comptable française

Clearwater est la principale plateforme de services SaaS de gestion et de comptabilité des investissements pour l’ensemble des investisseurs institutionnels. La solution met à disposition de l’ensemble de ses utilisateurs une véritable interface de comptabilité des placements multinormes, multiplans de compte et multidevises, accompagnée d’un ensemble de reporting réglementaires.  

Aujourd’hui Clearwater couvre plus d’une quinzaine de normes comptables internationales et locales en Europe, Etats-Unis et Asie.

Parmi ces normes, l’utilisateur retrouve l’ensemble des règles et principes comptables en norme française sont embarqués dans la solution.

Tout d’abord, la solution gère nativement le principe central de valorisation des stocks en FIFO et à la granularité du lot d’achat. Cela en respectant, bien entendu, les méthodes d’évaluation comptable et de valorisation des placements décrites dans le code des assurances :  

• R343-9 pour les titres amortissables  
• R343-10 pour les titres non-amortissables  
• R343-13 pour les titres de placements représentatifs de contrats en unités de compte  

Cela intègre évidemment l’application de la méthode de calcul actuariel pour déterminer avec précision le montant des amortissements sur les titres éligibles. La solution propose d’autres méthode de calcul en complément si besoin.  

Ensuite, la solution permet la gestion d’une structure de portefeuille adaptée à la fois aux besoins de cantonnements, avec le suivi des actifs par portefeuilles, et aux besoins fiscaux avec l’application du refifotage au niveau du portefeuille général et avec la mise en place simplifiée de différents plans de comptes par portefeuilles (PCA, PCM, PCR). 

De plus, la solution gère nativement l’ensemble du traitement de la provision pour dépréciation durable (PDD) à la granularité du lot d’achat et de la provision pour risque d’exigibilité (PRE) au niveau d’un ensemble de titres. En complément, Clearwater met à disposition des utilisateurs un ensemble de rapports d’aide pour faciliter le suivi, les dotations ou les reprises.  

La solution Clearwater assure également le traitement de la réserve de capitalisation pour les acteurs éligibles, tel que le prévoit l’article R333-1 : l’utilisateur peut gérer les versements et les prélèvements à la granularité du lot d’achat. Ainsi, la solution permet le suivi, la création automatique de l’écriture comptable en gérant également nativement le traitement de l’impact fiscal associé. L’utilisateur a également accès à un set de reporting d’aide afin de déterminer sur le titre est éligible ou non. 

Enfin, l’utilisateur accède à tous les reporting réglementaire standards à travers une interface utilisateur moderne, tels que les QRT ou SCR Solvabilité 2 ou encore l’ERP/EDP et les ENS en lien avec les placements. Ces derniers sont maintenus en continue par une équipe réglementaire produit dédiée. 

Vous l’avez donc compris, la solution Clearwater Analytics permet la couverture de l’ensemble des besoins liés à la comptabilité en norme française… et bien plus encore ! Contactez nos experts pour en savoir plus.